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\par
CELARTEM, INC., exer\'e7ant sous la raison sociale d'Extensis\par
1800 SW FIRST AVENUE, SUITE 500\par
PORTLAND, OR 97201 \'c9TATS-UNIS\par
(503) 274 2020 T\'e9l.\par
(503) 274 0530 T\'e9l\'e9copie\par
{\field{\*\fldinst{HYPERLINK "http://www.extensis.com"}}{\fldrslt{www.extensis.com}}}\f0\fs24\par
\par
ACCORD DE LICENCE DU LOGICIEL\par
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IMPORTANT \endash  \'c0 LIRE ATTENTIVEMENT. Cet Accord de licence du Logiciel (l\rquote\'ab Accord \'bb) constitue un contrat de licence entre vous-m\'eame (personne physique ou personne morale) et Celartem, Inc., exer\'e7ant des activit\'e9s professionnelles sous le nom de Extensis (\'ab Extensis \'bb), pour l\rquote utilisation du logiciel Extensis, comprenant le logiciel client et serveur, le logiciel de basculement (s'il est soumis \'e0 une licence) ainsi que les supports d\rquote informations, la documentation sur papier, \'e9lectronique et en ligne qui lui est associ\'e9e, et ses composants, y compris ses mises \'e0 jour successives, ses mises \'e0 niveau et ses programmes correctifs fournis par Extensis (collectivement \'ab le Logiciel \'bb) et tous services associ\'e9s fournis par Extensis. En installant, en copiant ou en utilisant ce Logiciel, vous acceptez d\rquote\'eatre li\'e9 par les modalit\'e9s du pr\'e9sent Accord. Si vous refusez les dispositions g\'e9n\'e9rales de cet Accord et souhaitez obtenir un remboursement du montant vers\'e9 pour le Logiciel, vous devez contacter imm\'e9diatement la soci\'e9t\'e9 qui vous a octroy\'e9 l\rquote Accord de licence et respecter ses protocoles et politiques standard pour renvoyer ledit Logiciel. La plupart des soci\'e9t\'e9s exigent un justificatif d\rquote achat et le renvoi du Logiciel dans les trente (30) jours \'e0 compter de la date d\rquote achat ; toutefois, les protocoles et politiques de renvoi des produits sont susceptibles de varier d\rquote une soci\'e9t\'e9 \'e0 l\rquote autre, et Extensis ne sera en aucun cas tenu responsable des protocoles et politiques de renvoi, en dehors des siens propres li\'e9s au renvoi d\rquote un Logiciel obtenu directement aupr\'e8s d\rquote Extensis.\par
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1. D\'e9finitions. Les mots et expressions suivantes commen\'e7ant par une majuscule ont une signification toute particuli\'e8re dans cet Accord, \'e0 savoir :\par
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1.1 \'ab Serveur agr\'e9\'e9 \'bb d\'e9signe un poste de travail informatique ou serveur destin\'e9 \'e0 l\rquote ex\'e9cution du Logiciel de serveur utilis\'e9 par vos Utilisateurs agr\'e9\'e9s simultan\'e9s et les administrateurs de ce serveur agr\'e9\'e9. \'c0 moins d\rquote avoir achet\'e9 une licence multiserveurs, vous ne pouvez installer le Logiciel de serveur que sur un Serveur agr\'e9\'e9.\par
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1.2 \'ab Utilisateurs agr\'e9\'e9s simultan\'e9s \'bb signifie que vous et/ou vos employ\'e9s ou des entrepreneurs ind\'e9pendants \'eates autoris\'e9s \'e0 disposer d\rquote un acc\'e8s simultan\'e9 au Logiciel de serveur conform\'e9ment aux dispositions de cet Accord. Le nombre autoris\'e9 d'Utilisateurs agr\'e9\'e9s simultan\'e9s est d\'e9termin\'e9 par le nombre de licences d'Utilisateurs agr\'e9\'e9s simultan\'e9s que vous avez achet\'e9es dans le cadre de cet accord pour le Logiciel de serveur applicable.\par
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1.3 \'ab Logiciel client \'bb fait r\'e9f\'e9rence \'e0 cette partie du Logiciel destin\'e9e dans sa documentation \'e0 servir sur un poste de travail susceptible d\rquote\'eatre connect\'e9 \'e0 votre Serveur agr\'e9\'e9(s) lorsque le Logiciel est utilis\'e9.\par
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1.4 \'ab Logiciel de basculement \'bb fait r\'e9f\'e9rence \'e0 la partie du logiciel \'e0 utiliser sur un serveur distinct \'e0 des fins de basculement uniquement.\par
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1.5 \'ab Num\'e9ro de s\'e9rie \'bb d\'e9signe la s\'e9quence de caract\'e8res, identifi\'e9e comme Num\'e9ro de s\'e9rie du Logiciel de serveur et du Logiciel de basculement, qui vous est fournie par Extensis.\par
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1.6 \'ab Logiciel de serveur \'bb fait r\'e9f\'e9rence \'e0 cette partie du Logiciel destin\'e9e dans sa documentation \'e0 \'eatre install\'e9e et utilis\'e9e sur votre Serveur agr\'e9\'e9(s).\par
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1.7 \'ab Logiciel \'bb signifie le logiciel client, de serveur et de basculement dont la licence peut vous \'eatre accord\'e9e conform\'e9ment \'e0 cet accord de licence. Logiciels de Tierce Partie n\rquote est pas inclus dans la d\'e9finition de \'ab Logiciel \'bb.\par
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1.8 \'ab Logiciels de Tierce Partie \'bb d\'e9signe les biblioth\'e8ques tiers (y compris exploitation libre) et les composants logiciels utilis\'e9s par le logiciel. Logiciels de Tierce Partie n'est pas inclus dans la d\'e9finition de \'ab logiciel \'bb et est soumise aux conditions \'e9nonc\'e9es dans la section 2.4 ci-dessous.\par
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2. Accord de licence.\par
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2.1 Logiciel client, de serveur et de basculement.\par
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(a) Licence de logiciel de serveur. Extensis vous accorde une licence non exclusif, non transf\'e9rable pour installer et utiliser le Logiciel de serveur sur votre serveur agr\'e9\'e9(s) et de permettre au nombre d'utilisateur agr\'e9\'e9 simultan\'e9es \'e0 utiliser le logiciel serveur.\par
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(b) Licence de logiciel client. Extensis vous accorde le droit non exclusif, non transf\'e9rable de reproduire, de distribuer et d\rquote installer ce nombre de copies du Logiciel client sur les postes de travail ou les ordinateurs individuels des Utilisateurs agr\'e9\'e9s simultan\'e9s.\par
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2.2 Tous les droits et titres de tous les droits de propri\'e9t\'e9 intellectuelle inh\'e9rents au Logiciel, y compris, mais sans s\rquote y limiter, les brevets, droits d\rquote auteur et secrets commerciaux, restent la propri\'e9t\'e9 d\rquote Extensis et de ses conc\'e9dants. Le Logiciel correspond au logiciel non publi\'e9, \'e0 ses secrets commerciaux et aux informations brevet\'e9es ou confidentielles d\rquote Extensis et de ses conc\'e9dants et au logiciel commercial mis au point avec des fonds priv\'e9s. Le logiciel se compose de \'ab Commercial Items \'bb (\'e9l\'e9ments commerciaux), \'ab Commercial Computer Software \'bb (logiciel) et \'ab Commercial Computer Software Documentation \'bb (documentation), tel que d\'e9fini dans FAR 2.101, DFAR 252.227-7014 (a) (1) et DFAR 252.227-7014 (a) (5). Conform\'e9ment \'e0 DFAR 227.7202 et FAR 12.212, toute utilisation, la reproduction, l'affichage ou la divulgation par le gouvernement am\'e9ricain sera r\'e9gi uniquement par les termes du pr\'e9sent accord de licence.\par
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2.3 Vous n'\'eates autoris\'e9 \'e0 transf\'e9rer le Logiciel et les mati\'e8res qui l'accompagnent que pour le c\'e9der d\'e9finitivement, \'e0 condition de ne garder aucune copie du Logiciel et de ses composants et que le b\'e9n\'e9ficiaire du transfert accepte les dispositions de cet accord. Avant tout transfert permanent de ce Logiciel, vous devez fournir au service client\'e8le d\rquote Extensis les d\'e9tails du transfert, y compris le num\'e9ro de version et le Num\'e9ro de s\'e9rie du Logiciel, ainsi que le nom, l\rquote adresse, le num\'e9ro de t\'e9l\'e9phone et l\rquote adresse \'e9lectronique du b\'e9n\'e9ficiaire du transfert. Avant tout transfert permanent de ce Logiciel, vous devez fournir au service client\'e8le d\rquote Extensis les d\'e9tails du transfert, y compris le num\'e9ro de version et le Num\'e9ro de s\'e9rie du Logiciel, ainsi que le nom, l\rquote adresse, le num\'e9ro de t\'e9l\'e9phone et l\rquote adresse \'e9lectronique du b\'e9n\'e9ficiaire du transfert.\par
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2.4 Le Logiciel fonctionne avec certaines biblioth\'e8ques tiers (y compris exploitation libre) et d\rquote autres composants logiciels (\'ab Logiciels de Tierce Partie \'bb) soumis aux dispositions applicables de leurs conc\'e9dants de licence respectifs. Les dispositions applicables des Logiciels de Tierce Partie sont contenues dans la documentation \'e9lectronique en ligne d\rquote Extensis ou de ses conc\'e9dants de licence accompagnant les Logiciels de Tierce Partie. Votre utilisation des Logiciels de Tierce Partie est r\'e9gie exclusivement par les dispositions applicables des Logiciels de Tierce Partie.\par
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2.5 Tout logiciel dont la licence vous que pour vos tests internes et/ou \'e0 des fins de formation doit \'eatre consid\'e9r\'e9 comme un logiciel de serveur pour l'utiliser sur votre Serveur agr\'e9\'e9(s), sous r\'e9serve des conditions \'e9nonc\'e9es dans le pr\'e9sent accord de licence.\par
\par
2.6 Vous \'eates autoris\'e9 \'e0 utiliser le Logiciel de basculement sur un serveur distinct, uniquement \'e0 des fins de basculement, \'e0 condition que vous ayez achet\'e9 une licence de Logiciel de basculement aupr\'e8s d'Extensis. Le Logiciel de basculement ne peut pas \'eatre utilis\'e9 conjointement avec le Logiciel du serveur sur le Serveur agr\'e9\'e9; seuls les administrateurs du serveur de basculement d\'e9sign\'e9 peuvent y acc\'e9der et l'utiliser.\par
\par
2.6 Si vous \'eates autoris\'e9 \'e0 utiliser le Logiciel de basculement, vous pouvez utiliser le Logiciel de basculement sur un serveur distinct uniquement \'e0 des fins de basculement. Le logiciel de basculement ne peut pas \'eatre utilis\'e9 en conjonction avec le logiciel serveur sur le serveur agr\'e9\'e9, et ne peut \'eatre consult\'e9 et utilis\'e9 par vos administrateurs d\'e9sign\'e9s du serveur de basculement d\'e9sign\'e9.\par
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2.7 Tous les droits non express\'e9ment conc\'e9d\'e9s sont r\'e9serv\'e9s par Extensis.\par
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3. Restrictions de licence des logiciels et des obligations.\par
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3.1 Sous r\'e9serve des op\'e9rations formellement autoris\'e9es par la loi applicable, il vous est interdit d'analyser par ing\'e9nierie inverse, de d\'e9compiler ou de d\'e9sassembler le Logiciel et ses composants de quelque mani\'e8re que ce soit. Vous n\rquote\'eates pas autoris\'e9 \'e0 supprimer, obscurcir ou modifier les avis de droits d\rquote auteur, brevet, secret commercial, marque commerciale ou autre droit ou garantie de propri\'e9t\'e9 industrielle apparaissant dans un Logiciel ou la documentation qui l'accompagne (collectivement \'ab Avis de propri\'e9t\'e9 \'bb). Vous n\rquote\'eates autoris\'e9 \'e0 reproduire le Logiciel que dans un cadre raisonnablement n\'e9cessaire pour r\'e9aliser des op\'e9rations de r\'e9cup\'e9ration d'urgence, de sauvegarde ou d'archivage internes, \'e0 condition que vous conserviez tous les avis de propri\'e9t\'e9 dans ces copies. Vous pouvez activer autant que le nombre autoris\'e9 d'utilisateurs simultan\'e9s agr\'e9\'e9 le droit de copier et utiliser la documentation qui accompagne le logiciel en conjonction avec l'utilisation du logiciel fourni toutes les mentions de propri\'e9t\'e9 sont conserv\'e9s dans des copies de la documentation. Vous ne pouvez pas divulguer \'e0 n'importe quel utilisateur simultan\'e9 sans licence ou d'un tiers, ni permettre \'e0 n'importe quel utilisateur simultan\'e9 non-autoris\'e9 ou un tiers d'avoir acc\'e8s \'e0 ou l'utilisation du Logiciel ou de votre num\'e9ro de s\'e9rie attribu\'e9. Vous ne pouvez pas utiliser le Logiciel en temps partag\'e9, h\'e9berg\'e9 ou les services d'abonnement, ou de toute autre mani\'e8re qui permet \'e0 un tiers d'utiliser le logiciel sans l'obtention d'une licence autoris\'e9e aupr\'e8s d'Extensis. Vous ne pouvez pas utiliser, copier, modifier, pr\'eater, louer, divulguer, distribuer, vendre, c\'e9der sous licence ou transf\'e9rer le Logiciel ou toute copie de celui-ci, en tout ou en partie, sauf stipulation expresse contraire dans le pr\'e9sent accord de licence.\par
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3.2 Extensis se r\'e9serve le droit, avec ou sans pr\'e9avis, de restreindre votre utilisation ou acc\'e8s au Logiciel et \'e0 ses composants, si Extensis d\'e9termine raisonnablement qu'il ya une utilisation non autoris\'e9e du logiciel, votre num\'e9ro de s\'e9rie attribu\'e9, ou de restreindre l\rquote utilisation ou l\rquote acc\'e8s du Logiciel aux personnes physiques ou morales qui ne sont pas des Utilisateurs agr\'e9\'e9s simultan\'e9s. Lesdites restrictions par Extensis ne constituent pas une violation de cet Accord par Extensis et viennent s\rquote ajouter \'e0 tous les autres droits et recours d\rquote Extensis au titre de la loi et de l\rquote\'e9quit\'e9.\par
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4. EXCLUSION DE GARANTIE. CE LOGICIEL ET TOUS SERVICES ASSOCI\'c9S FOURNIS PAR EXTENSIS SONT FOURNIS \'ab EN L\rquote\'c9TAT \'bb. EXTENSIS REJETTE TOUTES AUTRES GARANTIES RELATIVES AU LOGICIEL ET AUX SERVICES ASSOCI\'c9S, FORMELLES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, mais SANS S\rquote Y LIMITER LA GARANTIE IMPLICITE DE COMMERCIALISATION ET D\rquote ADAPTATION \'c0 UN USAGE PARTICULIER, OU TOUTE GARANTIE R\'c9SULTANT DES MODALIT\'c9S D\rquote EX\'c9CUTION, DES HABITUDES COMMERCIALES \'c9TABLIES, DE L\rquote USAGE DU COMMERCE OU DE L\rquote ABSENCE DE VIOLATION. EXTENSIS NE FAIT AUCUNE REPR\'c9SENTATION NI NE GARANTIT QUE LE LOGICIEL ET LES SERVICES ASSOCI\'c9S CORRESPONDRONT AUX BESOINS SP\'c9CIFIQUES DE VOTRE ACTIVIT\'c9 COMMERCIALE, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D\rquote ERREUR. VOUS POUVEZ B\'c9N\'c9FICIER DE DROITS SP\'c9CIFIQUES RELATIFS AUX GARANTIES DU LOGICIEL ; QUI PEUVENT VARIER D\rquote UNE JURIDICTION \'c0 L\rquote AUTRE.\par
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5. LIMITE DE RESPONSABILIT\'c9. EXTENSIS NE SERA EN AUCUN CAS TENUE RESPONSABLE DE TOUS DOMMAGES, NOTAMMENT LES DOMMAGES ET R\'c9CLAMATIONS OCCASIONN\'c9S PAR DES TIERS, R\'c9SULTANT DES PERTES DE DONN\'c9ES, D\rquote UTILISATION, DE PROFITS OU DE REVENUS OU DE TOUS DOMMAGES INDIRECTS, PARTICULIERS, CONS\'c9CUTIFS, ACCIDENTELS OU EXEMPLAIRES, QUELLE QU\rquote EN SOIT LA CAUSE, QUAND BIEN M\'caME EXTENSIS AURAIT \'c9T\'c9 AVERTIE DE LA POSSIBILIT\'c9 DE TELS DOMMAGES. LA RESPONSABILIT\'c9 D\rquote EXTENSIS POUR TOUT AUTRE DOMMAGE SE LIMITERA AU VERSEMENT DE D\'c9DOMMAGEMENTS QUI NE D\'c9PASSERONT PAS LE MONTANT PAY\'c9 DANS LE CADRE DE CET ACCORD. CETTE LIMITATION DE LA RESPONSABILIT\'c9 D\rquote EXTENSIS CONCERNANT LE LOGICIEL ET TOUS SERVICES ASSOCI\'c9S S\rquote APPLIQUERA QUELLE QUE SOIT LA FORME D\rquote ACTION, QUE CE DOMMAGE SOIT FOND\'c9 SUR UN CONTRAT, UN D\'c9LIT, Y COMPRIS LA N\'c9GLIGENCE OU TOUTE AUTRE TH\'c9ORIE. \'c9TANT DONN\'c9 QUE CERTAINES JURIDICTIONS N\rquote AUTORISENT PAS LES EXCLUSIONS OU LES LIMITATIONS DE LA RESPONSABILIT\'c9, IL EST POSSIBLE QUE LES PR\'c9SENTES LIMITATIONS PUISSENT NE PAS VOUS CONCERNER.\par
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6. R\'e9siliation. Extensis se r\'e9serve le droit de r\'e9silier imm\'e9diatement cet Accord si vous ne remplissez plus l\rquote une des dispositions de cet Accord. Dans le cas d\rquote une telle r\'e9siliation, vous devez renvoyer ou d\'e9truire le Logiciel et ses composants et toutes les copies en r\'e9sultant, et fournir \'e0 Extensis la justification \'e9crite de ce renvoi ou de cette destruction.\par
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7. Exportation. Vous n\rquote\'eates pas autoris\'e9 \'e0 exporter ou \'e0 r\'e9exporter le Logiciel ou les produits directs en d\'e9coulant sans disposer des certificats et des licences \'e0 l\rquote exportation des gouvernements am\'e9ricain et \'e9trangers appropri\'e9s.\par
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8. Force majeure. Extensis ne pourra en aucun cas \'eatre tenu responsable envers vous pour tout retard ou de toute incapacit\'e9 d\rquote Extensis \'e0 remplir les obligations \'e9nonc\'e9es dans cet Accord ou si un tel retard ou une telle incapacit\'e9 d\'e9coule de toute cause ou causes \'e9chappant au contr\'f4le raisonnable d\rquote Extensis, y compris, mais sans s\rquote y limiter, les conflits du travail, les gr\'e8ves, les autres probl\'e8mes de main-d\rquote\'9cuvre ou industriels, les catastrophes naturelles, les inondations, la foudre, les p\'e9nuries de mat\'e9riel, le rationnement, les pannes mat\'e9rielles ou de communication, les tremblements de terre, les sinistres, la guerre, le terrorisme, les \'e9meutes, les insurrections, les embargos, les blocages, les actions, les restrictions, les r\'e9glementations ou d\'e9cisions provenant de tout gouvernement, toute agence ou toute division politique.\par
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9. Clause d\rquote invalidit\'e9. Le caract\'e8re non valable ou inapplicable de toute disposition de cet Accord n\rquote affectera en rien la validit\'e9 des autres dispositions de cet Accord, et cet Accord sera interpr\'e9t\'e9 en tout point comme si la disposition non valable ou inapplicable n\rquote en faisait pas partie.\par
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10. Loi d\rquote interpr\'e9tation. Cet Accord est r\'e9gi par les lois de l\rquote\'c9tat de l\rquote Oregon, en excluant les conflits de dispositions de la loi et la Convention des Nations Unies sur les ventes internationales de marchandises.\par
\par
11. Accord complet. Cet Accord constitue l\rquote accord int\'e9gral entre les parties concernant les pr\'e9sentes, et il remplace et annule toutes les autres communications, d\'e9clarations ou accords existants ou ant\'e9rieurs qui auraient pu exister par \'e9crit, oralement ou par voie \'e9lectronique, \'e0 l'\'e9gard au sujet et \'e0 la mati\'e8re trait\'e9s ici.\par
\par
\pard\sa200\sl276\slmult1 Octobre 2013\par
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